Vernis & Sécateur

Tout d'abord je tiens à préciser que je vais dans ce billet parler avant tout du mariage dont tout le monde parle en ce moment, c'est-à-dire celui qui a d'abord été annulé par un juge parce que la mariée n'était pas vierge, avant que le parquet ne fasse appel.

Bien sûr, je suis en général pour l'annulation du mariage. Je pense qu'il n'est pas inutile de le préciser. Parce que finalement cette histoire c'est un peu comme le coup de Papon qui était enterré avec sa légion d'honneur : cela peut sembler une honte, mais personnellement j'aurais tendance à penser que déclenche surtout un «tollé» parce que ce n'est jamais que la face qu'on aimerait «cacher», le «surmoi» peut-être même si je ne maitrise pas trop les termes psychanalitiques et que je devrais peut-être éviter d'essayer de les caser.

Autrement dit, le fait que Papon ait été enterré avec sa légion d'honneur est avant tout choquant parce que ça montre en plein jour l'attitude qu'a eu non pas une personne, mais la nation française dans son ensemble pendant une partie du vingtième siècle. De la même manière l'obligation de virginité ne fait que montrer que le mariage, quoiqu'on en dise, est toujours une institution sexiste, patriarcale, discriminante et réactionnaire.

Donc, je suis pour l'annulation du mariage en général. Mais, à la limite, ce n'est pas le sujet.

Je suis aussi pour l'annulation de ce mariage en particulier. Non pas parce que je trouve que la virginité est une qualité essentielle, mais parce que je suis assez convaincue par les argument soulevés par quelques juristes, dont notamment le fameux Maître Éolas. Pour résumer : la jurisprudence n'interpréte pas les «qualités essentielles» comme quelque chose d'absolu concernant l'individu, mais comme quelque chose d'important pour le conjoint ; quelque chose qui a une importance capitale pour la volonté de se marier ou pas.

Sont ainsi citées quelques cas de jurisprudence où le mariage a été annulé en vertu de ces circonstances :

Ont ainsi été considérés comme qualités essentielles :l'existence d'une relation extraconjugale que l'époux n'avait nullement l'intention de rompre ; la qualité de divorcé (qui fait obstacle à la tenue d'un mariage religieux chrétien) ; la qualité d'ancien condamné ; la qualité de prostituée ; la nationalité ; l'aptitude à avoir des relations sexuelles normales (le jugement ne définit pas la relation sexuelle normale, pour la plus grande tristesse des étudiants en droit) ; la stérilité ; la maladie mentale ou le placement sous curatelle.

Je suis personnellement sensible à l'argument de ceux qui sont contre l'annulation (et donc pour que le parquet fasse appel) disant qu'il s'agit de protéger les femmes et que cette mesure est sexiste puisqu'un «homme» (c'est leur expression ; personnellement j'emploierais plutôt le terme «mâle» vu qu'on pourrait imaginer qu'un homme trans en ait un, mais bon) n'a pas d'hymen. Il me semble cependant que l'hymen n'est pas associé à 100% au fait d'avoir eu une relation sexuelle : il est possible de «perdre» son hymen autrement ou de ne pas en avoir, ou à l'inverse d'avoir des relations sexuelles mais de le faire reconstruire. Dans ce cas, la femme est aussi pour l'annulation du mariage, ce qui pousse le juge à estimer qu'elle reconnaît implicitement avoir eu une relation sexuelle. Pour autant, si elle le niait, je pense que le juge ne pourrait pas estimer qu'elle ment. Donc l'argument ne me paraît pas spécialement convaincant.

Pire, il me semble qu'une «annulation de l'annulation» serait une régression, puisque cela reviendrait à considérer, malgré la jurisprudence qui dit que la «qualité essentielle» est, finalement, dans l'oeil de l'observateur, qu'il s'agit de quelque chose d'absolu.

Et dans ce cas, certes, on aurait sorti la virginité de cela. Ouf. Nous sommes sauvés.

Mais, du coup, les exemples précédents, eux, non seulement seraient des exemples valides d'annulation de mariage, mais seraient reconnus comme qualités essentielles intrinsèques et non pas subjectives. Ainsi, on protégerait un peu plus les femmes pas vierges, au détriment des divorcés, des anciens condamnés, des impuissants, des prostituées, des stériles et des pesonnes incapables d'avoir des soi-disant «relations sexuelles normales».

Parce que, il faut bien le dire, je n'ai pas vu beaucoup de critiques sur ces annulations là, qui me semblent tout aussi problématiques. Seule Christine Delphy en parle un peu :

Par ailleurs, il faut noter que d'autres jugements antérieurs, qui n'ont pas été relevés par la presse, sont tout aussi scandaleux dans la mesure où ils convoquent la loi au secours de préférences qui, sans être illégales, n’ont pas à bénéficier du soutien de la loi et à être portées devant les tribunaux.

J'avoue que je suis plus sensible à son argument disant que la loi n'a pas à justifier des préférences. Il me semble effectivement que la notion de «qualité essentielle» reste problématique même si la jurisprudence l'applique de manière plus subjective. Je pense qu'il serait souhaitable de clarifier la possibilité d'annulation du mariage, par exemple en supprimant la notion de qualité essentielle et en parlant simplement de possibilité d'annuler pendant une période de rétractation, ou quelque chose comme ça. Ou alors on estime que vu que le divorce existe, ce n'est pas la peine de garder la possibilité d'annuler le mariage.

Mais se contenter de faire appel, en espérant que l'autre juge cette fois-ci n'annulera pas, c'est juste tracer une ligne entre ce qui mérite d'être protégé parce que ce n'est pas vraiment important (la virginité) et ce qui, quand même, est une vraie qualité essentielle qui empêche le mariage (être impuissant, divorcé, prostituée)...

Je dois dire que cela confirme mon impression que pour une partie non négligeable des soi-disants «féministes», il y a des manifestations du sexisme qui méritent plus qu'on se batte que d'autres.